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Marques déposées par la société étrangère BASF Agro B.V. Arnhem (NL
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CEMALTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEMALTA
BASF Agro B.V. Arnhem (NL), société de droit suisse

Numéro de dépôt :
3812710
Date de dépôt :
08/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2021
CEMALTA de BASF Agro B.V. Arnhem (NL

Présentation de la marque CEMALTA

Déposée par voie électronique le 8 mars 2011 par la société étrangère BASF Agro B.V. Arnhem (NL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CEMALTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la société étrangère BASF Agro B.V. Arnhem (NL domicilié(e) Zweigniederlassung Wädenswil Moosacherstrasse 2 Au - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & BONNETAT domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

La marque CEMALTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEMALTA est expirée depuis le 8 mars 2021.

BASF Agro B.V. Arnhem (NL a également déposé les autres marques suivantes : ACARIFAS , STOMP , FASLANE , PICONA , PAROLI , DELAN , VOLDO , FASTIME


BASF Agro B.V. Arnhem (NL), société de droit suisse - Zweigniederlassung Wädenswil Moosacherstrasse 2 Au - Suisse


BLOCH & BONNETAT - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Inscription le 20 janvier 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°616671 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-20

Inscription le 27 mars 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°783565 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-27

Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, en particulier préparations fortifiantes pour les plantes, préparations pour la régulation de la croissance des plantes, préparations chimiques pour le traitement des semences, produits tensioactifs, produits chimiques naturels ou artificiels destinés à être utilisés comme appâts sexuels ou comme agents pour tromper les insectes ;

Préparations pour détruire et combattre les animaux nuisibles, fongicides, herbicides, pesticides ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.